JORF n°214 du 15 septembre 1999

Arrêté du 8 septembre 1999

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, notamment ses articles 25 et 32 ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'université Grenoble-I ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 26 juillet 1999,

Arrête :

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Grenoble-I », supprimer le mot : « Géologie ».

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Art. 2. - Le recteur d'académie de Grenoble et le président de l'université Grenoble-I sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 08-11-1985.

Fait à Paris, le 8 septembre 1999.

Claude Allègre