JORF n°226 du 30 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 septembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers :

Au titre des industries de sel

Suppléant : M. Rulleau (Jean-Pierre), en remplacement de M. Giovanetti (René).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 septembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers :

Au titre des industries de sel

Suppléant : M. Rulleau (Jean-Pierre), en remplacement de M. Giovanetti (René).