Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 septembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers :
Au titre des industries de sel
Suppléant : M. Rulleau (Jean-Pierre), en remplacement de M. Giovanetti (René).
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Au titre des industries ou de traitement de surface
Titulaire : M. Grasmück (Bruno), en remplacement de M. Fallouey (Yves).
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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS:
AU TITRE DES INDUSTRIES DE SEL: SUPPLEANT: M. RULLEAU JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. GIOVANETTI RENE;
AU TITRE DES INDUSTRIES OU DE TRAITEMENT DE SURFACE: TITULAIRE: M. GRASMUCK BRUNO,EN REMPLACEMENT DE M. FALLOUEY YVES.