JORF n°229 du 2 octobre 1997

Art. 2. - Lorsque la commission consultative de délivrance des certificats de capacité siège en formation d'étude des dossiers de responsables d'établissements d'élevage d'espèces non domestiques, sont nommés :
1o Au titre des responsables d'établissements :
Mme Letellier (Françoise), titulaire, M. Doljansky (Yvon), suppléant ;
M. Herrenschmidt (Nicolas), titulaire, M. Gobron (Marc), suppléant ;
M. Faivre (Jacques), titulaire, M. Poisson (Jean-Pierre), suppléant ;
M. Grolleau (Gérard), titulaire, M. Pacteau (Christian), suppléant ;
M. Varin (Jean-Philippe), titulaire, M. Raymond (Yves), suppléant ;
2o Au titre des personnalités qualifiées :
Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant ;
Le représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ;
M. Puget (Alain), titulaire, M. Hugues (François), suppléant ;
M. Guilbot (Robert), titulaire, M. Crickboom (Dominique), suppléant ;
M. Escoubet (Pierre), titulaire, M. Matz (Gilbert), suppléant.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Lorsque la commission consultative de délivrance des certificats de capacité siège en formation d'étude des dossiers de responsables d'établissements d'élevage d'espèces non domestiques, sont nommés :

1o Au titre des responsables d'établissements :

Mme Letellier (Françoise), titulaire, M. Doljansky (Yvon), suppléant ;

M. Herrenschmidt (Nicolas), titulaire, M. Gobron (Marc), suppléant ;

M. Faivre (Jacques), titulaire, M. Poisson (Jean-Pierre), suppléant ;

M. Grolleau (Gérard), titulaire, M. Pacteau (Christian), suppléant ;

M. Varin (Jean-Philippe), titulaire, M. Raymond (Yves), suppléant ;

2o Au titre des personnalités qualifiées :

Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant ;

Le représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ;

M. Puget (Alain), titulaire, M. Hugues (François), suppléant ;

M. Guilbot (Robert), titulaire, M. Crickboom (Dominique), suppléant ;

M. Escoubet (Pierre), titulaire, M. Matz (Gilbert), suppléant.