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Arrêté du 8 septembre 1989

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2011

Créé le 14 octobre 1989 · Abrogé le 1 septembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un nouvel arrêté concernant le CNRS

Résumé. Un nouvel arrêté va être publié au Journal officiel pour organiser les concours et examens professionnels du CNRS.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 14 octobre 1989 au mercredi 31 août 2011

Source : Légifrance