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Arrêté du 8 octobre 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. La France permet à certains médecins spécialistes des intestins et du foie d'exercer dans le pays.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 22 septembre 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. La France autorise une liste de médecins spécialisés en hépato-gastro-entérologie à exercer sur son territoire.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie » les personnes dont les noms suivent :
M. ABDELFETTAH (Fayçal), né le 22 juillet 1989 à Bejaia (Algérie) ;
Mme AIT AHMED (INSAF), née le 20 janvier 1987 à Chefchaouen (Maroc).
Mme AIT AMRANE (Lilia), née le 9 septembre 1992 à El Biar - Alger (Algérie).
Mme AL-VERA VANICKA DE MBAYEN (XXX [Sans prénom]), née le 2 janvier 1991 à Douala Bonaberi (Cameroun).
M. ALLAL (Sidahmed Karim), né le 7 juin 1976 à Alger (Algérie).
Mme ALOGO A NWATSOK (Marthe Pélagie), née le 8 juillet 1988 à Bouraka (Cameroun).
Mme AMALOU (Amina), épouse AMRI, née le 22 janvier 1989 à Tablat (Algérie).
M. BENAMIRA (Mehdi Salim), né le 29 juillet 1982 à Annaba (Algérie).
Mme BENCHOUK (Nadjia), née le 3 février 1992 à Oran (Algérie).
M. BENYAHIA (Abderrahmen), né le 17 janvier 1989 à Tlemcen (Algérie).
M. GALLOUA (Djamel), né le 16 janvier 1989 à Sedjerara (Algérie).
Mme KEONG (Sokunthea), née le 6 décembre 1992 à Banteay Meanchey (Cambodge).
M. MERAR (Salah), né le 1er décembre 1989 à Bejaia (Algérie).
Mme MULQUI (Maria Victoria), née le 31 mai 1988 à San Salvador de Jujuy (Argentine).
M. NGOCK DIME (Paul Akhenaton), né le 9 mars 1993 à Douala (Cameroun).
M. NGRASSOU (Dassou), né le 14 mars 1989 à Garoua (Cameroun).
Mme SALHI (Nesrine), née le 3 avril 1993 à Sidi M'Hamed, Alger (Algérie).
M. SOUKARIEH (Khaled), né le 16 mai 1993 à Baalbeck (Liban).
M. TANGIE NGEK (Larry), né le 13 octobre 1990 à Buea (Cameroun).
M. TCHAMDEU SIZIMBOUE (Daniel), né le 15 novembre 1993 à Baleng (Cameroun).
Mme TLEMSANI (Fatiha), épouse MANSOUR, née le 12 juin 1991 à Oran (Algérie).
M. TRUONG (Dinh Tri), né le 18 octobre 1991 à Gia Lai (Vietnam).
Mme YAZBECK (Yara), née le 3 novembre 1993 à Paris (France).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 8 octobre 2026
Article 1
Article 2