Arrêté du 8 octobre 2025

Article 3

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Article 3

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 12 octobre 2025

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Publication d'un arrêté pour un programme de santé

Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel pour officialiser un programme de réadaptation cardiaque connectée.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le dimanche 12 octobre 2025

Source : Légifrance