Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de références de prothèses mammaires externes
Résumé Certaines prothèses mammaires externes en silicone ne seront plus remboursées.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section A : « Prothèses mammaires externes en silicone », dans la rubrique « Société AMOENA France S.A.S. » :
a) Dans le code 2464376, la référence suivante est radiée :
AMOENA ESSENTIAL LIGHT (3E Tawny) : référence 556T ;
b) Dans le code 2461679, les références suivantes sont radiées :
AMOENA ADAPT LIGHT (2Sn et 3A) : références 375 et 376 ;
c) Dans le code 2483445, les références suivantes sont radiées :
AMOENA ADAPT LIGHT + CONTACT MULTI (2Sn +CM) : références 375+ 040.
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