Arrêté du 8 octobre 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est délivré à l'association Championnet, dont le siège social est à Paris, un agrément portant sur le territoire de la commune de Paris, pour l'exercice de son activité de rénovation du Foyer de jeunes travailleurs, situé au 14, rue Georgette-Agutte, à Paris.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément pour la rénovation d'un foyer de jeunes travailleurs

Résumé. L'association Championnet obtient un agrément pour rénover un foyer de jeunes travailleurs à Paris.

Il est délivré à l'association Championnet, dont le siège social est à Paris, un agrément portant sur le territoire de la commune de Paris, pour l'exercice de son activité de rénovation du Foyer de jeunes travailleurs, situé au 14, rue Georgette-Agutte, à Paris.

Historique des versions

Source : Légifrance