Art. 1er. - Le nombre des emplois qui peuvent être pourvus, à compter du 1er septembre 1990, par intégration d'instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles est fixé dans le tableau ci-annexé pour chaque département.
Arrêté du 8 octobre 1990
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Art. 1er. - Le nombre des emplois qui peuvent être pourvus, à compter du 1er septembre 1990, par intégration d'instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles est fixé dans le tableau ci-annexé pour chaque département.
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