Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Transferts de professeurs des écoles entre départements
Résumé Les professeurs des écoles changent de département du 1er septembre 1990 au 31 août 1991, entraînant un transfert simultané de leurs emplois.
Mots-clés : Éducation Personnel Transfert Département
Art. 2. - Les changements de département, du 1er septembre 1990 au 31 août 1991, des professeurs des écoles intégrés sur les emplois répartis selon les dispositions de l'article 1er ci-dessus entraînent transferts simultanés des emplois correspondants des départements d'origine aux départements d'accueil.
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