Arrêté du 8 novembre 2022

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 26 mars 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 1 décembre 2022

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Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces protégées

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans les massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 26 mars 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 26 mars 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 1 décembre 2022

Source : Légifrance