JORF n°0277 du 30 novembre 2022

Article 1

Article 1

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Mise à jour des cartes Natura 2000 pour les massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville

Résumé Les nouvelles cartes protègent les forêts d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville et couvrent plusieurs communes de l'Oise.

Les 5 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville (zone spéciale de conservation) FR2200380. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Oise sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aumont-en-Halatte, Baron, Coye-la-Forêt, Fleurines, Fontaine-Chaalis, Mont-L'Evêque, Montlognon, Mortefontaine, Orry-la-Ville, Plailly, Pontarme, Pontpoint, Pont-Sainte-Maxence, Senlis, Thiers-sur-Thève, Villeneuve-sur-Verberie, Villers-Saint-Frambourg-Orgnon.


Historique des versions

Version 1

Les 5 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville (zone spéciale de conservation) FR2200380. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Oise sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aumont-en-Halatte, Baron, Coye-la-Forêt, Fleurines, Fontaine-Chaalis, Mont-L'Evêque, Montlognon, Mortefontaine, Orry-la-Ville, Plailly, Pontarme, Pontpoint, Pont-Sainte-Maxence, Senlis, Thiers-sur-Thève, Villeneuve-sur-Verberie, Villers-Saint-Frambourg-Orgnon.