Arrêté du 8 novembre 2011

Article 1

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Article 1

L'annexe mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 24 février 2009 susvisé (Reconnaissance officielle du Syndicat des oléiculteurs de Corse) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 26 novembre 2011

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Modification d'une annexe pour une organisation oléicole corse

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un autre arrêté concernant une organisation interprofessionnelle dans le secteur oléicole de Corse.

L'annexe mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 24 février 2009 susvisé (Reconnaissance officielle du Syndicat des oléiculteurs de Corse) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 26 novembre 2011

Source : Légifrance