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Arrêté du 8 novembre 2011

modifiant l'arrêté du 24 février 2009 modifié relatif à la modulation de l'indemnité temporaire de mobilité allouée à certains agents du ministère de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour l'organisation oléicole corse

Résumé. Un arrêté de 2011 met à jour les règles d'une organisation dans le secteur oléicole de Corse et confie leur mise en œuvre au directeur des ressources humaines du ministère de la défense.

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité ;

Vu le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 instituant une allocation d'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2008 fixant le montant maximal de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 ;

Vu l'arrêté du 24 février 2009 modifié relatif à la modulation de l'indemnité temporaire de mobilité allouée à certains agents du ministère de la défense,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 novembre 2011

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Modification d'une annexe pour une organisation oléicole corse

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un autre arrêté concernant une organisation interprofessionnelle dans le secteur oléicole de Corse.

L'annexe mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 24 février 2009 susvisé (Reconnaissance officielle du Syndicat des oléiculteurs de Corse) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 26 novembre 2011

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du ministère de la défense confie à son directeur des ressources humaines la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté de 2011 met à jour les règles fixées par un précédent arrêté de 2009.

Fait le 8 novembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines

du ministère de la défense,

J. Roudière

En vigueur depuis le samedi 26 novembre 2011

Arrêté du 8 novembre 2011
Article 1
Article 2
Annexe