JORF n°0270 du 22 novembre 2011

Article 2

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, sous-section 2 :

Dans le paragraphe 1 « Cassette à usage unique », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les libellés longs des codes 2479573, 2463431, 2472513, 2422515 et 2479580 la dénomination « COLLIN LARYNGOLOGIE SAS » est remplacée par « ATOS MEDICAL SAS » et la dénomination des libellés courts « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».
Dans le paragraphe 2 « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les libellés longs des codes 2402547, 2486366, 2451385 et 2458826 la dénomination « COLLIN LARYNGOLOGIE SAS » est remplacée par « ATOS MEDICAL SAS » et la dénomination des libellés courts « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».
Dans le paragraphe 3 « Accessoires », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » dans les libellés courts des codes 2440654, 2441004, 2415863, 2451830, 2498620 et 2427524 la dénomination « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».
Dans le paragraphe 4 « Ensembles ou kits », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » dans les libellés des codes 2427607, 2456158, 2404032, 2406367 et 2420002 la dénomination des libellés courts « COLLIN » est remplacée par « ATOS » et la dénomination du libellé long du code 2420002 « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».

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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, sous-section 2 :

1. Dans le paragraphe 1 « Cassette à usage unique », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les libellés longs des codes 2479573, 2463431, 2472513, 2422515 et 2479580 la dénomination « COLLIN LARYNGOLOGIE SAS » est remplacée par « ATOS MEDICAL SAS » et la dénomination des libellés courts « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».

2. Dans le paragraphe 2 « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les libellés longs des codes 2402547, 2486366, 2451385 et 2458826 la dénomination « COLLIN LARYNGOLOGIE SAS » est remplacée par « ATOS MEDICAL SAS » et la dénomination des libellés courts « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».

3. Dans le paragraphe 3 « Accessoires », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » dans les libellés courts des codes 2440654, 2441004, 2415863, 2451830, 2498620 et 2427524 la dénomination « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».

4. Dans le paragraphe 4 « Ensembles ou kits », la dénomination de la rubrique « Société COLLIN LARYNGOLOGIE SAS (COLLIN) » est remplacée par « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) » dans les libellés des codes 2427607, 2456158, 2404032, 2406367 et 2420002 la dénomination des libellés courts « COLLIN » est remplacée par « ATOS » et la dénomination du libellé long du code 2420002 « COLLIN » est remplacée par « ATOS ».