Abrogé par Arrêté du 20 août 2024 - art. 10 (V)
Créé le 12 janvier 2011 · Abrogé le 22 décembre 2025
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 8 novembre 2010
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 20 août 2024 - art. 10 (V)
Créé le 12 janvier 2011 · Abrogé le 22 décembre 2025
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le lundi 22 décembre 2025
Abrogé parArrêté du 20 août 2024art. 10 (V)
En vigueur du mercredi 12 janvier 2011 au dimanche 21 décembre 2025
Source : Légifrance