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Arrêté du 8 novembre 2010

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Article 9

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé22 décembre 2025

Créé le 12 janvier 2011 · Abrogé le 22 décembre 2025

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du mercredi 12 janvier 2011 au dimanche 21 décembre 2025

Source : Légifrance