Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'accès aux certifications équestres
Résumé. Les exigences pour obtenir certaines certifications en équitation sont simplifiées, notamment pour les brevets fédéraux et les titres professionnels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-2 → Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. Annexe II-2