Abrogé par Arrêté du 25 novembre 2013 - art. 2
Créé le 1 janvier 2002 · Abrogé le 6 décembre 2013
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Nouveaux taux d'indemnités pour les personnels des sports et de la jeunesse
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2002 et sera publié au Journal officiel de la République française.