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Arrêté du 8 novembre 2002

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Article 3

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2002 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 décembre 2013

Créé le 1 janvier 2002 · Abrogé le 6 décembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux taux d'indemnités pour les personnels des sports et de la jeunesse

Résumé. Un arrêté fixe les nouveaux taux d'indemnités pour certains personnels des sports et de la jeunesse à partir du 1er janvier 2002.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2002 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au jeudi 5 décembre 2013

Source : Légifrance