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Arrêté du 8 mars 2024

modifiant l'arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation

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Mise à jour de la liste des aérodromes ouverts au public

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des aérodromes ouverts au public en ajoutant et supprimant certains sites.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le décret n° 2024-104 du 13 février 2024 (Changement de nom et mise à jour des aérodromes) portant changement de dénomination de l'aérodrome de Toussus-le-Noble ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1962 modifié relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation,

Arrête :

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Modification de la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique

Résumé. La liste des aérodromes ouverts au public a été modifiée pour ajouter et supprimer certains aérodromes.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 mars 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 mars 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du transport aérien,

M. Borel

En vigueur depuis le jeudi 21 mars 2024

Arrêté du 8 mars 2024
Article 1
Article 2