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Arrêté du 8 mars 2017

modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création de deux CIO dans le Puy-de-Dôme

Résumé. Deux nouveaux centres d'information et d'orientation sont créés dans le Puy-de-Dôme pour remplacer ceux fermés précédemment.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 313-4 (Centres d'orientation dans chaque département) et D. 313-1 (Rôle des services d'orientation dans l'éducation) à D. 313-13 (Transformation des centres d'information et d'orientation en services de l'État) ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 (Modification des centres d'information et d'orientation dans l'Allier et le Puy-de-Dôme) relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Clermont-Ferrand ;

Vu les procès-verbaux des comités techniques académiques des 23 novembre 2015 et 1er juillet 2016 relatifs à l'évolution de la carte des centres d'information et d'orientation et de leurs emplois,

Arrête :

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Création de deux CIO d'État dans le Puy-de-Dôme

Résumé. Deux centres d'information et d'orientation (CIO) de l'État sont créés dans le Puy-de-Dôme pour remplacer ceux fermés en septembre 2016.

L'article 4 de l'arrêté du 1er décembre 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 4.-. - Les deux CIO d'Etat du Puy-de-Dôme dont les noms suivent sont créés et reprennent les activités des CIO départementaux fermés à compter du 1er septembre 2016 sous la nouvelle appellation (pour régularisation) :
CIO d'Etat de Riom (UAI 0630085A) sis 51, rue La Fayette ;
CIO d'Etat de Thiers (UAI 0630087C) sis 12, rue de Lyon. »

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Application d'un arrêté sur les CIO du Puy-de-Dôme

Résumé. La rectrice de Clermont-Ferrand doit appliquer un arrêté qui modifie l'organisation des centres d'information et d'orientation (CIO) dans le Puy-de-Dôme.

La rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 mars 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

Arrêté du 8 mars 2017
Article 1
Article 2