Arrêté du 8 mars 2016

Article 1

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Article 1

1. Au IV de l'article 3, après le quatorzième alinéa, les mots : « Antenne de Paris : M. Théophile Tossavi » sont ajoutés.
2. Au IV de l'article 3, « M. François Lodieu » est remplacé par « Mme Valérie Scelo ».

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Modification des nominations dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie les noms de deux personnes dans un article, remplaçant M. Lodieu par Mme Scelo et ajoutant M. Tossavi.

1. Au IV de l'article 3, après le quatorzième alinéa, les mots : « Antenne de Paris : M. Théophile Tossavi » sont ajoutés.
2. Au IV de l'article 3, « M. François Lodieu » est remplacé par « Mme Valérie Scelo ».

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