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Arrêté du 8 mars 2016

modifiant l'arrêté du 24 juillet 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité sociale)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de noms et responsabilité d'application

Résumé. Un arrêté change les noms de deux personnes dans un article et désigne le directeur de la sécurité sociale pour son application.

Le directeur de la sécurité sociale,

Vu l'arrêté du 24 juillet 2015 (Délégation de signature et gestion budgétaire pour les agents) modifié portant délégation de signature (direction de la sécurité sociale),

Arrête :

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Modification des nominations dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie les noms de deux personnes dans un article, remplaçant M. Lodieu par Mme Scelo et ajoutant M. Tossavi.

1. Au IV de l'article 3, après le quatorzième alinéa, les mots : « Antenne de Paris : M. Théophile Tossavi » sont ajoutés.
2. Au IV de l'article 3, « M. François Lodieu » est remplacé par « Mme Valérie Scelo ».

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Rôle du directeur de la sécurité sociale

Résumé. Le directeur de la sécurité sociale est responsable de l'application d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur de la sécurité sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 mars 2016.

T. Fatome

Arrêté du 8 mars 2016
Article 1
Article 2