Arrêté du 8 mars 2012

Article 1

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Article 1

Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 12 janvier 2010 susvisé, la régie d'avances instituée auprès du commissariat administratif de l'armée de terre à Vincennes (Val-de-Marne) est supprimée.

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Suppression d'une régie d'avances dans l'armée de terre

Résumé. Un arrêté supprime une régie d'avances auprès du commissariat administratif de l'armée de terre à Vincennes.

Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 12 janvier 2010 susvisé, la régie d'avances instituée auprès du commissariat administratif de l'armée de terre à Vincennes (Val-de-Marne) est supprimée.

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