a modifié les dispositions suivantes
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Arrêté du 8 mars 1999
Abrogé9 juin 2009
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu l'arrêté du 17 septembre 1998 relatif au comité de coordination des sciences du vivant,
Abrogé9 juin 2009
Créé le 16 mars 1999
Le directeur de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Claude Allègre
Abrogé depuis le mardi 9 juin 2009