JORF n°85 du 10 avril 1996

Art. 6. - L'arrêté du 21 mai 1986, modifié par l'arrêté du 28 octobre 1991, fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du premier degré du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Rugby, est abrogé à compter de la date de parution du présent arrêté.


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Version 1

Art. 6. - L'arrêté du 21 mai 1986, modifié par l'arrêté du 28 octobre 1991, fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du premier degré du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Rugby, est abrogé à compter de la date de parution du présent arrêté.