Arrêté du 8 mars 1996

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Art. 2. - Le comité d'hygiène et de sécurité de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse est composé comme suit :

1. Trois représentants de l'administration et trois suppléants ;

2. Cinq représentants des personnels et cinq suppléants ;

3. Le médecin du travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le comité d'hygiène et de sécurité de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse est composé comme suit :

1. Trois représentants de l'administration et trois suppléants ;

2. Cinq représentants des personnels et cinq suppléants ;

3. Le médecin du travail.

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