JORF n°66 du 18 mars 1995

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 8 mars 1995:
Est nommé, pour un an, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure: M. Deschamps (Jérôme).
Sont nommés, pour un an, vice-présidents de la commission:
M. Carcassonne (Philippe), au titre du premier collège;
M. Chateau (Denis), au titre du deuxième collège.
Sont nommés, pour un an:
Membres du premier collège de la commission:

Mmes De Casabianca (Camille), Cayla (Véronique), MM. Caucheteux (Pascal),
Feret (René), Goldenstern (Georges), Molin (François-Xavier), Saint-Jean (Michel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 8 mars 1995:

Est nommé, pour un an, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure: M. Deschamps (Jérôme).

Sont nommés, pour un an, vice-présidents de la commission:

M. Carcassonne (Philippe), au titre du premier collège;

M. Chateau (Denis), au titre du deuxième collège.

Sont nommés, pour un an:

Membres du premier collège de la commission:

Mmes De Casabianca (Camille), Cayla (Véronique), MM. Caucheteux (Pascal),

Feret (René), Goldenstern (Georges), Molin (François-Xavier), Saint-Jean (Michel).