JORF n°66 du 18 mars 1995

Arrêté du 8 mars 1995

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 8 mars 1995:
Est nommé, pour un an, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure: M. Deschamps (Jérôme).
Sont nommés, pour un an, vice-présidents de la commission:
M. Carcassonne (Philippe), au titre du premier collège;
M. Chateau (Denis), au titre du deuxième collège.
Sont nommés, pour un an:
Membres du premier collège de la commission:

Mmes De Casabianca (Camille), Cayla (Véronique), MM. Caucheteux (Pascal),
Feret (René), Goldenstern (Georges), Molin (François-Xavier), Saint-Jean (Michel).

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Membres du deuxième collège de la commission:

Mme Belmont (Véra), MM. Bourboulon (Frédéric), Cosmos (Jean), Haudepin (Didier), Lounguine (Pavel), De Luze (Hervé), Vaneck (Pierre).

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Composition du troisième collège de la commission

Résumé Voici la liste des personnes qui font partie du troisième collège de la commission.
Mots-clés : Commission Arrêté Membres Administration Organisation

Membres du troisième collège de la commission:

Mmes Aknin (Brigitte), Champetier (Caroline), Reza (Yasmina), Schiffman (Suzanne), Vonier (Fabienne), MM. Audiard (Jacques), Legrand (Gilles).

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EST NOMME,POUR UN,AN PRESIDENT DE LA COMMISSION: M. DESCHAMPS JEROME.

SONT NOMMES,POUR UN AN,VICE-PRESIDENTS DE LA COMMISSION:

MM. CARCASONNE PHILIPPE,AU TITRE DU 1ER COLLEGE ET CHATEAU DENIS,AU TITRE DU 2EME COLLEGE.

NOMINATION DE MEMBRES POUR 1 AN,AU TITRE DES 1ER,2EME ET 3EME COLLEGES.