Arrêté du 8 mars 1994

Article 4

Abrogé5 mai 2005

Créé le 13 mars 1994 · En vigueur du 7 janvier 1999 au 4 mai 2005

Le premier cycle est également préparé dans les universités et les établissements assurant la préparation du B.T.S.A. et de certains B.T.S. et D.U.T. dont la liste est fixée par l'arrêté du 18 mai 1993 susvisé.
Les titulaires d'un D.E.U.G. Sciences, mention Sciences de la vie, peuvent, après réussite d'un concours spécifique, accéder directement en deuxième cycle.
Les titulaires des diplômes professionnels mentionnés au premier alinéa ci-dessus peuvent, après réussite d'un concours spécifique, accéder directement en deuxième cycle.
Les titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ou du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire peuvent, après réussite d'un concours spécifique, être admis directement en deuxième cycle.
Les modalités des concours prévus aux deuxième, troisième et quatrième alinéas ci-dessus sont définies par un arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1993-05-18

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 5 mai 2005

En vigueur du jeudi 7 janvier 1999 au mercredi 4 mai 2005

Le premier cycle est également préparé dans les universités et

Les titulaires d'un D.E.U.G. Sciences, mention Sciences de la vie,

Les titulaires des diplômes professionnels mentionnés au premier alinéa ci-dessus

Les titulaires du diplôme d'Etat de docteur en médecine ou du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ou du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire peuvent, après réussite d'un concours spécifique, être admis directement en deuxième cycle.

Les modalités des concours prévus aux deuxième, troisième et quatrième alinéas ci-dessus sont définies par un arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

En vigueur du dimanche 13 mars 1994 au mercredi 6 janvier 1999

Le premier cycle est également préparé dans les universités et les établissements assurant la préparation du B.T.S.A. et de certains B.T.S. et D.U.T. dont la liste est fixée par l'arrêté du 18 mai 1993 susvisé.

Les titulaires d'un D.E.U.G. Sciences, mention Sciences de la vie, peuvent, après réussite d'un concours spécifique, accéder directement en deuxième cycle.

Les titulaires des diplômes professionnels mentionnés au premier alinéa ci-dessus peuvent, après réussite d'un concours spécifique, accéder directement en deuxième cycle.

Les modalités des concours prévus aux deuxième et troisième alinéas ci-dessus sont définies par un arrêté du ministre chargé de l'agriculture.