Arrêté du 8 mars 1993

Article 4

Abrogé23 novembre 2007

Créé le 21 mars 1993

Le programme de cette formation comprend dix modules dont l'intitulé, l'objectif et la durée figurent en annexe du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1993-03-08 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 23 novembre 2007

En vigueur du dimanche 21 mars 1993 au jeudi 22 novembre 2007

Le programme de cette formation comprend dix modules dont l'intitulé, l'objectif et la durée figurent en annexe du présent arrêté.