Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de formation pour les éleveurs de poulets
Résumé. Un arrêté modifie les règles de formation pour les éleveurs de poulets, en insistant sur le bien-être animal.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juin 2010Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 28 juin 2010Art. 4