Arrêté du 8 juin 2023

Article 8

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Article 8

Le stage est prolongé d'un an pour les fonctionnaires stagiaires lauréats des concours externes mentionnés au 3° du II de l'article 1er (Modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs de l'enseignement agricole) qui ne rempliraient pas, à l'issue de la seconde année de stage, l'exigence de détention d'un master.
La titularisation du fonctionnaire stagiaire peut être prononcée à l'issue de cette prolongation de stage à la condition qu'il détienne le titre ou le diplôme requis, après un nouvel examen par le jury dans les conditions prévues par les articles 4 (Détermination des référentiels et éléments d'évaluation pour le jury) et 5 (Entretien des fonctionnaires stagiaires).

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En vigueur depuis le 15 juin 2023

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Prolongation de stage pour les fonctionnaires stagiaires non titulaires d'un master

Résumé. Si tu n'as pas ton master après deux ans de stage, tu peux continuer un an de plus et obtenir ton titre ou diplôme requis après un nouvel examen.

Le stage est prolongé d'un an pour les fonctionnaires stagiaires lauréats des concours externes mentionnés au 3° du II de l'article 1er (Modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs de l'enseignement agricole) qui ne rempliraient pas, à l'issue de la seconde année de stage, l'exigence de détention d'un master.
La titularisation du fonctionnaire stagiaire peut être prononcée à l'issue de cette prolongation de stage à la condition qu'il détienne le titre ou le diplôme requis, après un nouvel examen par le jury dans les conditions prévues par les articles 4 (Détermination des référentiels et éléments d'évaluation pour le jury) et 5 (Entretien des fonctionnaires stagiaires).

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En vigueur depuis le jeudi 15 juin 2023

Source : Légifrance