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Arrêté du 8 juin 2022

modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication

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Modification des emplois de chef de mission au ministère de la culture

Résumé. Un arrêté modifie la liste des postes de chef de mission au ministère de la culture en ajoutant et supprimant certains emplois.

La ministre de la culture,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2009-1375 du 9 novembre 2009 relatif à l'emploi de chef de mission du ministère de la culture et de la communication ;

Vu l'arrêté du 28 juin 2011 (Liste des postes de chef de mission au ministère de la culture) modifié fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication,

Arrête :

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Modification des emplois de chef de mission au ministère de la culture

Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission au ministère de la culture, en ajoutant et supprimant certains postes.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 juin 2022

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 juin 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

L. Allaire

En vigueur depuis le lundi 20 juin 2022

Arrêté du 8 juin 2022
Article 1
Article 2