Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément du système « AmièsPAC » pour le calcul Th-C-E ex
Résumé Le système « AmièsPAC » est validé pour des calculs spécifiques, avec des règles précises en annexe.
Conformément à l'article 89 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé, le mode de prise en compte des systèmes « AmièsPAC » dans la méthode de calcul Th-C-E ex, définie par l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, est agréé selon les conditions d'application définies en annexe (1) du présent arrêté.
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