Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition et remplacement d'un arrêté sur les modalités de prise en compte des systèmes "AmièsPAC"
Résumé Un arrêté de janvier est annulé et remplacé par un nouveau du 8 juin 2021.
L'arrêté du 8 janvier 2021 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes « AmièsPAC » dans la réglementation thermique 2012 est abrogé et remplacé par le présent arrêté.
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