Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un arrêté concernant la composition d'une commission du sport
Résumé Un décret sur qui fait partie d'un groupe du sport a été annulé.
L'arrêté du 12 janvier 2021 fixant la composition de la commission prévue à l'article R. 211-8 du code du sport est abrogé.
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