JORF n°144 du 24 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département du Bas-Rhin :

Titulaire : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Schreiner (Bernard).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département du Bas-Rhin :

Titulaire : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Schreiner (Bernard).