JORF n°144 du 24 juin 1998

Arrêté du 8 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département du Bas-Rhin :

Titulaire : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Schreiner (Bernard).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN: TITULAIRE: M. LIEB DENIS,EN REMPLACEMENT DE M. SCHREINER BERNARD.