Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’Article 1 d’un arrêté antérieur
Résumé Ils ont changé une règle écrite le 31 mars pour qu’elle soit plus simple à comprendre.
Mots-clés : décret modification
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mars 2025 > > Art. 1 > >
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