Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des tableaux de correspondance entre épreuves
Résumé Les anciennes règles de correspondance entre épreuves sont remplacées par les nouvelles règles.
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
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