Arrêté du 8 juillet 2024

Article 3

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Article 3

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Modification des dispositions du tableau de correspondance entre épreuves

Résumé. Les règles de correspondance entre épreuves ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2024

Source : Légifrance