Section précédente

Section parente

Arrêté du 8 juillet 2024

modifiant l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux » option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'examen pour les BTS Traitement des matériaux et Métallurgie

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2024 modifie les règles d'examen pour les BTS Traitement des matériaux et Métallurgie, avec de nouvelles épreuves et une application prévue en 2026.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux » option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mai 2024 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 22 mai 2024,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du règlement d'examen

Résumé. Le règlement d'examen a été changé et les nouvelles règles sont dans l'annexe I.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des critères d'évaluation des épreuves et des situations en cours de formation

Résumé. Les nouvelles règles d'évaluation remplacent les anciennes.

Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du tableau de correspondance entre épreuves

Résumé. Les règles de correspondance entre épreuves ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 5 août 2001 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension géographique de l'arrêté sur le BTS traitement des matériaux

Résumé. L'article 9 bis rend cet arrêté valable dans trois territoires d'outre-mer.

Après l'article 9 de l'arrêté du 5 août 2001 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé :

« Art. 9 bis.-Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux » option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces ».

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles commenceront à s'appliquer en 2026.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

En vigueur depuis le 11 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté doit être publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Épreuves du BTS Traitement des matériaux

Résumé. Le BTS Traitement des matériaux évalue les étudiants avec des épreuves écrites, orales et pratiques.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Épreuves du BTS Métallurgie

Résumé. Le BTS Métallurgie évalue les compétences des candidats dans la résolution de problèmes et la compréhension de documents techniques en métallurgie.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des cours du BTS Traitements des matériaux

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2024 modifie les cours du BTS Traitements des matériaux en ajoutant et supprimant des matières.

Fait le 8 juillet 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2024

Arrêté du 8 juillet 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe
Annexe
Annexe