Arrêté du 8 juillet 2024

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 22 décembre 2022 susvisé (Arrêté du 22 décembre 2022 sur le BTS Travaux Publics) relatives à la présentation synthétique du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 juillet 2024

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Modification de la présentation synthétique du diplôme

Résumé. Le format de présentation du diplôme a changé.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 22 décembre 2022 susvisé (Arrêté du 22 décembre 2022 sur le BTS Travaux Publics) relatives à la présentation synthétique du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2024

Source : Légifrance