Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la définition des épreuves dans l'annexe II d
Résumé Les anciennes règles d'évaluation des épreuves sont remplacées par des nouvelles.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
1 version