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Arrêté du 8 juillet 2020

modifiant l'arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales de la classe terminale de la voie générale

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Modification des règles éducatives pour la rentrée 2020

Résumé. Un arrêté modifie des règles éducatives pour la rentrée scolaire 2020.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 (Nouveau programme d'enseignement des langues étrangères en terminale) fixant le programme de l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales de la classe terminale de la voie générale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,

Arrête :

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2020 modifie l'annexe de l'arrêté du 19 juillet 2019.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 juillet 2019Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 19 juillet 2019
Art. Annexe

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s'appliquer dès la rentrée scolaire 2020.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Publication d'un arrêté modifiant les règles éducatives

Résumé. Un arrêté du 8 juillet 2020 sera publié au Journal officiel et modifie des règles éducatives à partir de la rentrée scolaire 2020.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 23 juillet 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2020

Arrêté du 8 juillet 2020
Article 1
Article 2
Article 3