Créé le 20 juillet 2016
Conformément à l'article 3 du présent arrêté, pour l'enseignement de la partie géographie de l'histoire-géographie, le programme de référence est le programme d'enseignement national en vigueur.
Arrêté du 8 juillet 2016
Article 4
Historique des versions
En vigueur depuis le mercredi 20 juillet 2016