JORF n°0164 du 16 juillet 2016

Arrêté du 8 juillet 2016

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-10 ;

Vu l'arrêté du 24 juin 2016 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 24 juin 2016 susvisé, sont ajoutées les fédérations sportives suivantes :

-handball ;
-hockey sur glace ;
-karaté ;
-pentathlon moderne ;
-sport automobile.

Article 2

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr).

Fait le 8 juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre