Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 juillet 2016

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

La sous-direction des bureaux des cabinets comprend :
1° Le département des cabinets et des moyens ;
2° Le département des relations avec les élus et des affaires générales militaires ;
3° Le département des distinctions honorifiques.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé15 mai 2019

Créé le 15 juillet 2016 · Abrogé le 15 mai 2019

La sous-direction des bureaux des cabinets comprend :
1° Le département des cabinets et des moyens ;
2° Le département des relations avec les élus et des affaires générales militaires ;
3° Le département des distinctions honorifiques.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 15 juillet 2016 au mardi 14 mai 2019

Source : Légifrance