Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des normes de qualité environnementale pour les polluants dans les eaux
Résumé. Les normes de qualité environnementale pour les polluants dans les masses d'eau de surface sont précisées et doivent être respectées pour que l'état chimique soit considéré comme bon.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2010Art. 11 : Comment vérifier la qualité de l'eau
→ Version 2 : Précision sur les normes de qualité environnementale
→ Version 2 : Précision sur les normes de qualité environnementale
- Arrêté du 25 janvier 2010Art. 11