Arrêté du 8 juillet 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 janvier 2010

Art. 11

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Précision des normes de qualité environnementale pour les polluants dans les eaux

Résumé. Les normes de qualité environnementale pour les polluants dans les masses d'eau de surface sont précisées et doivent être respectées pour que l'état chimique soit considéré comme bon.

A modifié les dispositions suivantes :

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