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Arrêté du 8 juillet 2008

modifiant l'arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major ;

Vu l'arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major des armées en créant et modifiant plusieurs articles pour clarifier les rôles et responsabilités des différentes divisions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juin 2007Art. 1 : Organisation du chef d'état-major des armées
→ Version 2
Arrêté du 12 juin 2007Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées.
- Arrêté du 12 juin 2007
Art. 1, Art. 8, Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées., Art. 9, Art. 9-1, Art. 9-2, Art. 19, Art. 19-1, Art. 19-2

En vigueur depuis le 20 juillet 2008

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Rôle du chef d'état-major dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le chef d'état-major des armées doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 juillet 2008.

Hervé Morin

En vigueur depuis le dimanche 20 juillet 2008

Arrêté du 8 juillet 2008
Article 1
Article 2