Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de l'état-major des armées
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major des armées en créant et modifiant plusieurs articles pour clarifier les rôles et responsabilités des différentes divisions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juin 2007Art. 1 : Organisation du chef d'état-major des armées
→ Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées.
→ Version 2Arrêté du 12 juin 2007Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 juin 2007Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées.
- Arrêté du 12 juin 2007Art. 1, Art. 8, Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées., Art. 9, Art. 9-1, Art. 9-2, Art. 19, Art. 19-1, Art. 19-2
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